Mentions légales

L’utilisation de ce site est soumise au
respect des lois applicables et des présentes conditions générales d’accès et
d’utilisation. Nous nous réservons le droit de modifier ces dernières à tout
moment, aussi nous invitons les utilisateurs à s’y reporter régulièrement.

Informations générales

Le site www.morancais2021.fr est la
propriété de Christelle Morançais.
Directrice de la publication : Christelle Morançais

Le nom de domaine est déposé auprès de la société  : Gandi
SAS au capital de 2.300.000€

RCS Paris 423093459
Siège social : 63-65
boulevard Masséna à Paris (75013) France

L’hébergement du site
est assuré par l’Agence Machin Bidule
Siège social : 9 rue du Greffier, 72 000 Le Mans

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les
textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents teléchargeables,
bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété
exclusive de Christelle Morançais.

L’ensemble de ce site relève de la
législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la
propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont
la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction,
totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des
informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une
contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Les documents, informations, éléments
graphiques de toute nature figurant sur le
site www.morancais2021.fr ne peuvent faire l’objet de copie sauf à
des fins strictement privées. De la même manière, ils ne peuvent en aucun
cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans
autorisation expresse écrite d’AFCR Christelle Morançais 2021.

Crédits photos

extrastudio S.Lagoarde, AFP – JF.Monnier, Getty Images, Adobe Stock, IStock, Alamy Stock, D.R.

Liens hypertextes

AFCR Christelle Morançais 2021 autorise
tout site Internet à établir un lien pointant vers
l’adresse www.morancais2021.fr après une simple information préalable
du webmestre. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des
dispositions légales en vigueur. AFCR Christelle Morançais 2021 se réserve la
possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision,
d’interdire ces liens. Dans ce cas il informera la personne concernée qui
disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.

Droit applicable

Ces conditions d’utilisation sont
régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de
litige, les tribunaux français seront seuls compétents.


Informations sur l’utilisation des cookies


Lors de la consultation de ce site, des
cookies sont susceptibles d’être déposés sur votre terminal (ordinateur,
téléphone mobile ou tablette).
Ces cookies sont utilisés sur ce site à des fins de mesures d’audience (Google
Analytics), d’utilisations des boutons de partages sur les réseaux sociaux
(notamment Facebook, LinkedIn et Twitter), d’identification dans la zone de
commentaires (afin de gérer votre compte) ainsi que lors de la saisie de
certains formulaires en ligne. Ces cookies ne contiennent que des informations
anonymes relatives à votre navigation.
Vous pouvez désactiver l’utilisation des cookies directement dans les
paramètres de votre navigateur internet. La désactivation des cookies peut
entraîner des dysfonctionnements de navigation.


Informations nominatives

Le site www.morancais2021.fr tel qu’il a été initialement conçu, n’a pas
pour vocation de collecter de données personnelles sur ses visiteurs. Il se
peut toutefois qu’il soit amené à le faire de manière accessoire, notamment
pour leur adresser une lettre d’informations ou pour répondre à des questions
directement posées via le formulaire de demande d’informations. Dans ce cas,
AFCR Christelle Morançais 2021 s’engage à ne pas faire usage commercial des
données et à ne les conserver que pendant une durée strictement liée à la
finalité du traitement.

Les données collectées ne sont destinées
qu’à l’usage propre de AFCR Christelle Morançais 2021 et à celui de ses
sous-traitants dans l’exercice de leurs missions. Ainsi, tout sous-traitant
amené, à cette occasion, à prendre connaissance de ces données sera soumis à
une obligation de confidentialité. Il devra notamment s’interdire d’utiliser
pour son propre compte ou encore de communiquer à des tiers tout ou partie de
ces données personnelles.

Droit d’accès et de rectification : Dans
ce site, les internautes peuvent être amenés à communiquer des données
personnelles susceptibles de faire l’objet de traitements automatisés. Si tel
est le cas, conformément à la loi 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers
et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos
desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d’un droit
d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données.
Ce droit peut être exercé en nous contactant via notre adresse mail
Par ailleurs, lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère
nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux
réglementations en vigueur et aux recommandations de la CNIL.